L’évaluation environnementale
L’évaluation environnementale vise à identifier les incidences du document d’urbanisme sur l’environnement et la santé et à l’adapter en conséquence, de façon à éviter, réduire, ou à défaut compenser les impacts dommageables potentiels sur l’environnement.
Ci-dessous la localisation des sites Natura 2000 qui implique de fait la nécessité de réaliser une évaluation environnementale sur l’entièreté du territoire communautaire.
Conduire une évaluation environnementale consiste à :
- élaborer un état initial de l’environnement dynamique ;
- identifier les enjeux environnementaux du territoire et les hiérarchiser ;
- accompagner l’élaboration du document d’urbanisme au vu de ses incidences sur l’environnement ;
- vérifier la cohérence interne du document d’urbanisme ;
- assurer la cohérence externe du document d’urbanisme avec les autres plans/programmes et les démarches des territoires limitrophes ;
- analyser les incidences résiduelles ;
- proposer des mesures selon la doctrine « Éviter, Réduire, Compenser » ;
- préparer le suivi ultérieur.
La doctrine « Eviter, Réduire, Compenser » (ERC)
Dans le cas où l’évaluation environnementale mettrait en évidence des effets négatifs, elle incitera à :
- éviter certains secteurs à forts enjeux environnementaux ;
- éviter puis réduire les impacts, réduire une zone AU pour préserver une continuité écologique, affermir une orientation d’aménagement trop souple, etc. .
- prévoir en dernier recours des mesures compensatoires uniquement lorsque les mesures d’évitement ou de réduction des effets n’auront pas été possibles.
A noter que les investigations de terrain réalisées par les écologues auront lieu sur la période avril/septembre, période pendant laquelle l’ensemble des espèces floristiques ou faunistiques peut être analysé.