Sigles utilisés
Nos travaux renvoient dans chacune de leurs pièces à des sigles pour lesquels il est important de préciser la signification. Ce chapitre doit faciliter l’appropriation de l’étude et appuyer la pédagogie souhaitée par la Communauté de Communes. Ces quelques explications permettent de répondre à la curiosité de chacun et d’orienter des recherches complémentaires.
La liste proposée est non exhaustive :
- PLUi : Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
- RLPi : Règlement Local de Publicité Intercommunal
- PLH : Programme Local de l’Habitat
- RNU : Règlement National de l’Urbanisme
- CU : certificat d’urbanisme
- POS : Plan d’Occupation des Sols
- RPI : Regroupement Pédagogique Intercommunal
- PADD : Projet d’Aménagement et de Développement Durables
- SCoT : Schéma de Cohérence Territoriale
- DOO : Document d’Orientations et d’Objectifs
- SDAGE : Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux
- SAGE : Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux
- AZI : Atlas des Zones Inondables
- PPRi : Plan de Prévention des Risques d’Inondations
- PAU : Partie Actuellement Urbanisée
- CDCEA : Commission Départementale de Consommation des Espaces Agricoles
- ZNIEFF : Zone Naturelle d’intérêts Ecologique Faunistique et Floristiques
- ZNIR : Zone Naturelle d’Intérêt Reconnu
- ZDH : Zone à Dominante Humide
- SDDEI : Schéma Directeur de la Défense Extérieure contre l’Incendie
- SPANC : Service Public d’Assainissement Non Collectif