Les travaux de Carte Communale renvoient dans chacune de leurs pièces à des sigles pour lesquels il est important de préciser la signification. Ce chapitre doit faciliter l’appropriation de l’étude et appuyer la pédagogie souhaitée par les élus. Ces quelques explications permettent de répondre à la curiosité de chacun et d’orienter des recherches complémentaires.

  • CDPENAF : Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers
  • INOQ : Institut National de l’Origine et de la Qualité
  • OAP : Orientations d’Aménagement et de Programmation
  • PADD : Projet d’Aménagement et de Développement Durables
  • AZI : Atlas des Zones Inondables
  • DOO : Document d’Orientations et d’Objectifs (pièce du SCoT)
  • PLH : Programme Local de l’Habitat
  • PPRi : Plan de Prévention des Risques d’inondations
  • SAGE : Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux
  • SCoT : Schéma de Cohérence Territoriale
  • SDAGE : Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux
  • SRADDT : Schéma Régional d’Aménagement et de Développement Durable du Territoire
  • SRCAE : Schéma Régional Climat Air Energie
  • SRCE : Schéma Régional de Cohérence Écologique
  • SUP : Servitudes d’Utilité Publique
  • CU : Certificat d’Urbanisme
  • PAU : Partie Actuellement Urbanisée
  • POS : Plan d’Occupation des Sols
  • RNU : Règlement National de l’Urbanisme
  • RPI : Regroupement Pédagogique Intercommunal
  • SDDEI : Schéma Directeur de la Défense Extérieure contre l’Incendie
  • ZDH : Zone à Dominante Humide
  • ZNIEFF : Zone Naturelle d’Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique
  • ZNIR : Zone Naturelle d’Intérêt Reconnu